Informations légales
Mentions légales
Le présent site et le service Hanzora (ci-après « Hanzora » ou « le Service »), accessible à l'adresse hanzora.com, sont édités dans les conditions ci-dessous.
1.Éditeur du site
Le Service est édité par :
- Éditeur
- Diego Ferreira Fernandez
- Statut
- Socio de la coopérative Smart Ibérica de Impulso Empresarial, S. Coop. And.
- Numéro d'identification (NIE)
- Z2461365W
- Adresse
- Ronda del General Mitre 112, 2º 2ª, 08021 Barcelone (Sant Gervasi), Espagne
- Adresse électronique
- contact@hanzora.com
2.Structure de facturation et régime fiscal
L'activité économique liée au Service (facturation des abonnements, gestion de la TVA) est exercée dans le cadre juridique et fiscal fourni par une coopérative d'impulsion entrepreneuriale (cooperativa de impulso empresarial), à laquelle l'éditeur est affilié :
- Raison sociale
- Smart Ibérica de Impulso Empresarial, S. Coop. And.
- Forme juridique
- Société coopérative (sociedad cooperativa)
- NIF
- F90065418
- Domicile social
- C/ Luis de Morales 32, oficina 29, 41018 Séville, Espagne
Les factures relatives aux abonnements sont émises conformément au régime applicable à cette structure. Le numéro de TVA intracommunautaire figurant sur les factures est celui de l'entité redevable de la taxe. Voir les Conditions générales de vente.
3.Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Diego Ferreira Fernandez, en sa qualité d'éditeur du Service. Il peut être contacté à l'adresse contact@hanzora.com.
4.Hébergeur
Le site et ses fonctions serveur sont hébergés par :
- Hébergeur
- Netlify, Inc.
- Adresse
- 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Site web
- www.netlify.com
Les données de compte et le contenu pédagogique sont, quant à eux, stockés au moyen des services Google Firebase (voir la Politique de confidentialité).
5.Prestataires techniques
Pour fonctionner, Hanzora s'appuie sur les prestataires tiers suivants, dont le rôle est détaillé dans la Politique de confidentialité et la Politique de cookies :
- Google Firebase (Google Ireland Limited / Google LLC) — authentification des comptes et base de données du contenu ;
- OpenAI (OpenAI, L.L.C. / OpenAI Ireland Ltd) — génération du contenu pédagogique par intelligence artificielle ;
- Google Cloud Text-to-Speech (Google) — synthèse vocale des textes ;
- Stripe (Stripe Payments Europe, Ltd) — paiement et gestion des abonnements ;
- Google Analytics et Google Tag Manager (Google) ainsi que Microsoft Clarity (Microsoft) — mesure d'audience, activés uniquement après consentement.
6.Propriété intellectuelle
La marque « Hanzora », le nom de domaine, le logo, la charte graphique, l'interface, les textes éditoriaux et le code du Service sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite. Les modalités d'usage du contenu généré par les utilisateurs sont précisées dans les Conditions générales d'utilisation.
7.Contact & réclamations
Pour toute question relative au Service, à ces mentions ou à l'exercice de vos droits, écrivez à contact@hanzora.com. Nous nous efforçons de répondre dans les meilleurs délais.
Conformément au droit de la consommation de l'Union européenne, une plateforme de règlement en ligne des litiges est mise à disposition par la Commission européenne : ec.europa.eu/consumers/odr.